Tout ce qu’il faut savoir sur le coordonnateur SPS

Quelles sont les missions principales du coordonnateur SPS ?

En phase de conception :

• Élaborer le PGCSPS (Plan Général de Coordination SPS),
• Constituer le DIUO (Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage),
• Ouvrir un registre-journal,
• Définir les mesures de sécurité collectives (accès, levage, etc.).

En phase de réalisation :

• Coordonner les entreprises,
• Mettre à jour le PGCSPS,
• Compléter le DIUO si nécessaire.

Quelle différenciation prendre en compte en fonction de la taille du chantier ?

Le Code du travail distingue trois catégories :

1. Catégorie 1 (grande ampleur) : ≥10 000 hommes-jours + nombreuses entreprises.
   Obligation de mettre en place un collège interentreprises.
2. Catégorie 2 (moyenne ampleur) : >20 travailleurs sur >30 jours.
   Élaboration systématique d’un PGCSPS complet.
3. Catégorie 3 (petite ampleur) : <20 travailleurs sur <30 jours.
   Un PGCSPS simplifié est requis en cas de travaux à risques particuliers.

Quelle désignation pour quelle responsabilité ?

• Le coordonnateur peut être unique ou différent selon la phase (conception/réalisation).
• Il doit être formé et qualifié (articles R4532-25 et R4532-26).
• Sa responsabilité peut être :
  • Civile, en cas de manquement contractuel,
  • Pénale, en cas de non-respect des obligations de sécurité.

Que devez-vous retenir ?

• La coordination SPS est obligatoire pour les chantiers multi-entreprises.
• Elle vise à sécuriser la coactivité et les interventions successives.
• Le PGCSPS est l’outil central de cette coordination.
• Le coordonnateur SPS n’a pas d’autorité hiérarchique, mais sa responsabilité peut être engagée en cas de défaillance.

Pour en savoir plus sur le rôle essentiel du coordonnateur SPS, ses missions détaillées et les obligations qui en découlent pour chaque type de chantier, nous vous invitons à consulter l’article complet en suivant ce lien.