Déclaration-Synapse : déclaration des produits chimiques

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Le 22 septembre 2009, l'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), les Centres AntiPoison et de ToxicoVigilance français (CAPTV) et les ministères chargés du Travail, de la Santé et de l’Environnement organisent, à Paris, une demi journée (13 heures à 17 heures) de communication et d'information sur la déclaration des produits chimiques en France, à l'attention des professionnels déclarants.

A cette occasion, le nouvel outil « Déclaration-Synapse » sera présenté.

Fabricants, importateurs ou vendeurs de produits chimiques, l’INRS et les CAPTV, sont, en France, vos interlocuteurs pour toute déclaration réglementaire (conformément aux Codes du travail, de la santé publique et de l'environnement) ou spontanée de composition de produits chimiques mis sur le marché, en vue de prévenir les effets sur la santé ou de répondre à toute demande d’ordre médical destinée au traitement des affections induites par ces produits.

Dès septembre 2009, « Déclaration-Synapse », nouvel outil en ligne, facilitera la réalisation de ces déclarations en un point unique.

Une présentation succincte de Déclaration-Synapse est consultable sur ce site.

Nous vous invitons, dès à présent, à poser vos questions sur la déclaration des produits chimiques et Déclaration-Synapse ICI.

Source : www.journee-declaration-synapse.org

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