Nouveau guide Inforisque sur la prévention des risques liés à la coactivité sur chantier de BTP

Voici un résumé du nouveau Guide sur la prévention des risques liés à la coactivité sur chantier de BTP.

Le secteur du Bâtiment et des Travaux Publics (BTP) est un pilier économique majeur en France, employant environ 1,5 million de salariés et regroupant 700 000 entreprises. Cependant, il demeure l'un des secteurs les plus accidentogènes, avec des risques significatifs liés aux chutes de hauteur, aux masses en mouvement, à la manutention et aux véhicules. La coactivité sur les chantiers, impliquant plusieurs entreprises, amplifie ces dangers, rendant indispensable une coordination rigoureuse des opérations.

La nécessité d’une coordination des travaux sur chantier

La présence simultanée ou successive de plusieurs entreprises sur un même chantier engendre des risques supplémentaires. Pour y faire face, la réglementation impose une coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) dès lors que plusieurs entreprises interviennent sur un chantier. Cette coordination doit être mise en place dès la phase de conception et poursuivie lors de la réalisation des travaux.

Le maître d’ouvrage est tenu de désigner un coordonnateur SPS chargé d’assurer la prévention des risques en mettant en œuvre des mesures adaptées. Ce dernier élabore des documents clés tels que le Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (PGCSPS), qui définit les mesures de prévention des risques liés aux interférences des activités des différentes entreprises.

Les missions du coordonnateur SPS

Le coordonnateur SPS intervient sur deux phases essentielles :

• Phase de conception et d’étude : il élabore le PGCSPS, constitue un dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO), tient un registre de coordination et définit les responsabilités concernant les protections collectives, les accès et installations générales.
• Phase de réalisation des travaux : il veille à l’application des mesures de coordination entre entreprises, organise des inspections communes et met à jour le PGCSPS.

Il est important de noter que l’intervention d’un coordonnateur SPS ne dispense pas les entreprises de leurs propres obligations en matière de prévention des risques.

Les plans de sécurité et de protection de la santé

Outre le PGCSPS, chaque entreprise intervenante doit établir un Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS). Ce document décrit les mesures spécifiques prises par l’entreprise pour assurer la sécurité de ses travailleurs et la coordination avec les autres acteurs du chantier.

Classification des chantiers et obligations de coordination

Les obligations de coordination varient en fonction de l’ampleur du chantier :

• Chantiers de première catégorie : ils nécessitent un PGCSPS détaillé, un PPSPS pour chaque entreprise et la constitution d’un collège interentreprises de sécurité.
• Chantiers de deuxième catégorie : ils requièrent également un PGCSPS et un PPSPS, mais sans collège interentreprises.
• Chantiers de troisième catégorie : ils doivent disposer d’un PGCSPS simplifié et, en cas de travaux dangereux, d’un PPSPS simplifié.

Les effets du travail isolé

Le travail isolé est un facteur de risque supplémentaire dans le BTP. L’absence de collègues à proximité peut compliquer les interventions d’urgence et accroître la gravité des accidents. Il est donc essentiel de prévoir des dispositifs de communication, des rondes de surveillance et des protocoles spécifiques pour protéger les travailleurs isolés.

Conclusion

Le secteur du BTP demeure l’un des plus exposés aux accidents professionnels. La mise en place d’une coordination SPS rigoureuse est donc essentielle pour assurer la sécurité des travailleurs. L’élaboration et l’application des plans de coordination sont des obligations réglementaires qui permettent d’anticiper et de réduire les risques liés à la coactivité. Le guide Inforisque offre un cadre précis pour organiser cette coordination et garantir des chantiers plus sûrs pour tous les intervenants.

Pour plus de détails, consultez le guide Inforisque sur la prévention des risques liés à la coactivité sur chantier de BTP.