Bien évidemment, des solutions techniques pour la protection des travailleurs isolés ont été développées pour répondre au mieux aux différents besoins des secteurs.

Définition du travail isolé

Un travailleur est considéré comme isolé s’il se trouve hors de vue et hors de portée de voix des autres personnes, même à proximité géographique.

La notion d'Isolement doit s'entendre tant en matière d'implantation du poste, que d'environnement, d’organisation ou encore d'horaires et doit être élargi à la notion d’isolement ponctuel, comme l’absence momentanée du collègue habituellement présent aux côtés du salarié.

Les risques spécifiques au travailleur isolé

• Les risques de nature médicale
  Certains travailleurs présentent des pathologies pouvant interrompre la mission où la rendre dangereuse : crise d’angoisse, d’épilepsie, crise cardiaque…
• Les risques de nature psychologique
  Une situation de travailleur isolé peut entrainer des réactions plus ou moins bien maîtrisées par le travailleur et entraîner de mauvaises réactions.
• Les risques liés à la violence externe
  La situation d’isolement dans certains secteurs, comme celui du gardiennage ou celui du travail de nuit, augmente la possibilité d’agression.
• Les risques liés aux accidents
  L‘isolement augmente la probabilité d’accident mais aussi sa gravité, en effet sans secours immédiat les dommages causés par l’accident peuvent être irrémédiables.

Un cadre juridique bien défini

L'article R4512-13 (anciennement R237-10) du code de travail (décret de 1992) précise la notion de travailleur isolé indiquant que « lorsque l'opération est réalisée de nuit ou dans un lieu isolé ou à un moment où l'activité de l'entreprise utilisatrice est interrompue, le chef de l'entreprise extérieure intéressé prend les mesures nécessaires pour qu'aucun travailleur ne travaille isolément en un point où il ne pourrait être secouru à bref délai en cas d'accident. »

Un arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation, en date du 5 décembre 2000 (pourvoi n°00-82-108), a confirmé la condamnation prononcée, pour homicide involontaire, à l’encontre d’un chef d’entreprise à la suite de l’accident mortel dont avait été victime un travailleur considéré comme « isolé ».

Procédant à une analyse du travail réalisé, la Cour relève que le salarié victime travaillait hors de vue et hors de portée de voix du chef de manœuvre et qu’ils ne disposaient d’aucun moyen de communiquer entre eux.

La jurisprudence récente

Dans un arrêt du 25 novembre 2008, la Cour de cassation confirme en tous points la décision de la cour d'appel de Lyon qui avait condamné M. A, président d'une société de maintenance, pour homicide involontaire et pour manquement à son "obligation d'assurer la sécurité des salariés isolés, pendant l'exécution des travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure, prévue par l'article R. 237-10, devenu l'article R. 4512-13, du Code du travail", à trois mois d'emprisonnement avec sursis et 3.750 euros d'amende.

Source : Cour de cassation, Chambre criminelle, 25 novembre 2008, n° 08-81995.

Évaluation du risque

En France, le document unique (ou Document unique d'évaluation des risques - DU ou DUER) a été créé par le décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001. Le décret a adopté la directive européenne sur la prévention des risques professionnels.

Il est la transposition, par écrit, de l'évaluation des risques, imposée à tout employeur par le Code du Travail (article R. 4121-1 et suivants).

Le DUER est obligatoire pour toutes les entreprises et associations de plus de un salarié.

Secteurs d’activité concernés

Tous les travailleurs sont susceptibles de se retrouver à un moment donné de leur activité en situation de travailleur isolé, citons par exemple les secteurs suivants : la maintenance, le transport, l'industrie, la pétrochimie, les hôpitaux, la sécurité, les entrepôts, l'environnement, le nettoyage, la restauration, les espaces verts, l'agriculture, le travail à domicile …

Solutions techniques

En matière de Protection du travailleur isolé (PTI) il convient de répondre à trois problématiques qui souvent coexistent, celle du choix de la technologie, celle de l’ergonomie du produit et celle du mode de gestion de la fonction PTI. Les équipements qui y répondent sont appelés Dispositif du Travailleur Isolé (DATI).

Aujourd’hui le marché offre plusieurs types de solutions techniques qui autorisent des réponses personnalisées aux entreprises qui entendent se préoccuper de la protection du travailleur isolé :

• Téléphones mobiles GSM PTI qui basés sur le fonctionnement des téléphones portables sont équipés d’un bouton d’urgence et d’un système de détection de la perte de verticalité. En cas d’alarme PTI, ils composent automatiquement et en cascade les numéros préprogrammés.
  Ces appareils munis d'une localisation GPS existent en version dites « téléphones complets ou téléphones restreints » ne nécessitent aucune installation et sont compatibles avec tous les opérateurs français et étrangers.
• Radio bip PTI, dédiés exclusivement à l’émission d’alarme (sans phonie possible), ces appareils se démarquent par leur petite taille et leur grande modularité et une gamme assez large principalement adaptée à des utilisations en intérieur allant du simple émetteur anti agression à l’émetteur-récepteur PTI avec localisation par borne radio.
• Portatifs radio qui bénéficient en plus des fonctions PTI de la communication en phonie (type Talkie Walkie), très puissants, ces appareils autorisent des utilisations dans des conditions extrêmes (extérieur, sous-sols, milieux humides). Selon les modèles de nombreuses options sont possibles : interconnexion des appareils radio avec le réseau téléphonique, localisation des appareils par bornes radio, télécommandes de portes ou de barrières.

Par ailleurs il existe pour chacune de ces solutions des produits répondant aux normes ATEX pour les travailleurs qui exercent leur activité sur des sites qualifiés « à risques ».

Interview de Nicolas MOREL, directeur adjoint chez MAGNETA :

« Il ne faut pas, nous dit-il, hésiter à demander conseil car qui dit offre élargie dit préconisation par un spécialiste souvent préférable. Un nouveau défi nous attend, le lancement d’une solution assurant la traçabilité des appareils PTI-DATI : EASY-ALERT PTI.

Easy-Alert PTI est une plateforme Web Service innovante dédiée à la supervision et à la sécurisation du parc d’appareils mobiles GSM destinés à la Protection des Travailleurs Isolés (PTI-DATI).

Cette traçabilité aura un triple avantage, celui d'assurer un contexte plus sécurisé pour le travailleur isolé, celui de dé-diaboliser ces procédures encore trop souvent assimilées à du « flicage » et celui d'apporter aux dirigeants une réponse adaptée aux exigences de la réglementation ».

Auteur : MAGNETA

Voir la liste des solutions liés au travail isolé proposée par inforisque.fr.