Le repérage des risques chimiques doit permettre de lister les substances et agents présents ou susceptibles d’être rencontrés sur les lieux de travail. Cela facilite la recherche et l’analyse des informations disponibles sur ces produits, notamment sur les dangers qu’ils peuvent représenter.
Ce repérage est la base de l’évaluation. Il permet de disposer :
- d’une liste tenue à jour des produits utilisés dans l’entreprise, mais aussi stockés, émis ou en passe d’être éliminés,
- des informations sur les dangers que chacun représente.
Inventaire
Il s’agit dans un premier temps, d’identifier et de lister les produits chimiques rencontrés dans l’entreprise. Cet inventaire, aussi exhaustif que possible, doit prendre en compte :
- les matières premières,
- les sous-produits (y compris ceux qui sont émis par des procédés ou des opérations : émissions de fumées, produits de dégradation, brouillards, poussières…),
- les produits finis,
- les produits de nettoyage ou d’entretien,
- les déchets.
Pour aider au repérage
Plusieurs sources d’information peuvent aider à ce repérage : relevés du service achat, bons de commande, inventaires, étiquettes, procédures… La consultation des salariés et l’observation des situations de travail réelles permettent d’ajouter les éventuels produits chimiques et procédés qui n’apparaissent pas sur les documents précédents : échantillons remis par les commerciaux, déchets intermédiaires, nuisances de l’environnement de travail…
Caractérisation des dangers
L’inventaire est suivi d’une recherche et d’une analyse des informations sur les dangers des produits et procédés qui ont été repérés. L’exploitation de certains documents peut, ici aussi, se révéler utile :
- étiquettes des produits,
- fiches de données de sécurité,
- fiche d’entreprise établie par le médecin du travail,
- rapports d’incident,
- comptes rendus du CHSCT…
Attention, un certain nombre de produits chimiques ne comportent pas d’étiquettes ou de fiches de données de sécurité mais présentent tout de même des dangers. C’est le cas des produits chimiques émis par des procédés. Ils nécessitent donc une recherche d’informations complémentaires avec l’aide du médecin du travail.
| Étiquette | Information destinée à l’utilisateur, apposée par le fournisseur (nom de la substance ou préparation, pictogrammes de danger, mentions d’avertissement et de danger, conseils de prudence, coordonnées du fabricant). |
|---|---|
| Fiche de données de sécurité (FDS) | Document élaboré et transmis par le fournisseur donnant les informations nécessaires à la prévention des risques et à la sécurité des utilisateurs. Les FDS doivent être disponibles en français et tenues à jour. Pour repérer des agents cancérogènes, vérifier à la rubrique 15 la présence éventuelle des tableaux de cancers d’origine professionnelle (4, 10 ter, 15 ter, 16 bis, 20, 20 bis, 20 ter, 25, 30, 30 bis, 36 bis, 37 ter, 44 bis, 52, 70 ter, 81 et 85) |
| Fiches toxicologiques de l’INRS | Informations réglementaires et toxicologiques, recommandations d'utilisation et des conseils de prudence |
|---|---|
| Tableaux des maladies professionnelles | Recherche de l’existence d’une pathologie professionnelle reconnue pour des travailleurs exposés à une ou plusieurs substances chimiques |
| Fiches IPCS | Fiches internationales de sécurité diffusées par le programme international sur la sécurité des substances chimiques www.cdc.gov/niosh/ipcs/french.html |
| Portail substances chimiques de l’Ineris | Mise à disposition des données toxicologiques et écotoxicologiques http://chimie.ineris.fr/fr/index.php |
| Répertoire toxicologique du CSST (Commission de la santé et de la sécurité au travail du Québec) | Informations présentées dans une forme vulgarisée, et données spécialisées sur plus de 8 000 produits (caractéristiques des produits, effets toxiques, précautions, réglementation applicable au Québec) www.reptox.csst.qc.ca |
| Fiches d’aide au repérage (FAR) | Permettant un repérage rapide des produits cancérogènes pouvant être rencontrés dans un secteur d’activité donné |
|---|---|
| Classification réglementaire européenne | Contenant, outre la classification réglementaire des dangers présentés par un produit chimique, celle concernant notamment les agents CMR avérés ou suspectés http://esis.jrc.ec.europa.eu/ |
| Classification du Circ | Classification de mélanges, d’agents et de circonstances d’expositions en cancérogènes avérés, probables ou suspectés http://monographs.iarc.fr/ENG/Classification/index.php |
| Liste réglementaire des travaux ou procédés exposant à des agents cancérogènes |
|
| Tableau des principaux agents chimiques cancérogènes susceptibles d’être émis au cours de procédés ou opérations | Tableau récapitulatif non exhaustif (exemples de secteurs d’activités ou de métiers les plus concernés), inclus dans le dossier « Agir sur le risque chimique cancérogène en entreprise » |
Résultat de l’inventaire
Le résultat de l’inventaire est un tableau ou une liste, pouvant être facilement réactualisé, contenant les noms des agents chimiques repérés, leur numéro CAS, les quantités présentes, les lieux de stockage et d’utilisation, l’usage prévu et les informations sur les dangers qu’ils présentent (classes de danger mentionnées sur l’étiquette ou la FDS).
Auteur : INRS.
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